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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET, EN ABREGE "COBRA" (Société Anonyme), 1, rue A. Jouchoux, 25 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1282563
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1994
Marque figurative de COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. VANDER-HEYM. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282563.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 1994.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET a également déposé les autres marques suivantes : KIRK , SUPRA , CURITEX , COPA , CASTOR , TICK


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU BRACELET, EN ABREGE "COBRA" (Société Anonyme), 1, rue A. Jouchoux, 25 BESANCON. - France


Cabinet R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription - Changement de nature juridique n°44591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°31862 - Publication au BOPI

Bracelets pour montres. Articles de petite maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.